1. Informations sur l’éditeur du site
- Prénom et Nom : Marie Norrant
- Adresse : 1bis Chemin des Pileux – 27400 Heudebouville
- Téléphone : 0680167757
- Adresse e-mail : latelierdescoteaux@norrant.com
- Numéro SIRET : 988 156 998 00011
2. Hébergeur du site
- Nom de l’hébergeur : [à compléter]
- Adresse de l’hébergeur : [à compléter]
- Téléphone de l’hébergeur : [à compléter]
3. Propriété intellectuelle
- Contenu du site : Tous les textes, images, vidéos, logos, etc., présents sur le site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.
4. Activité
- Description de l’activité : Art thérapeute et céramiste, proposant des séances d’art-thérapie et des créations en céramique.
5. Responsabilité
- Responsabilité de l’éditeur : L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le site.
6. Données personnelles
- Collecte des données : Les données personnelles collectées via le site (formulaires de contact, inscriptions, etc.) sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD).
- Droit d’accès et de rectification : Conformément à la loi, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant.
7. Médiation de la consommation
- Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’opposerait à un professionnel. Le médiateur désigné par [Nom de ton activité] est :
- Email du médiateur : [à compléter]
- Nom du médiateur : [à compléter]
- Site internet du médiateur : [a compléter]
8. Litiges
- Droit applicable et juridiction compétente : En cas de litige, le droit applicable est le droit français et les tribunaux compétents sont ceux du ressort de [ta ville].
9. Cookies
- Utilisation des cookies : Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Les utilisateurs peuvent configurer leur navigateur pour refuser les cookies.
